Conditions Générales d’Utilisation des LMS

Article 1 – Objet des conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation (les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition de la plateforme de formation à distance (LMS) auprès des Utilisateurs.  

L’accès et l’utilisation du LMS (Learning Management System) impliquent l’acceptation sans réserve des CGU, lesquelles pourront être modifiées à tout moment par l'ACADEMIE DU TOURISME et sans préavis. Si des modifications apportées aux CGU nécessitent le consentement de l’Utilisateur, ACADEMIE DU TOURISME le sollicitera de nouveau.  

Les CGU forment un tout avec la politique de confidentialité, le règlement intérieur et les conditions générales de vente accessibles à l’inscription sur la plateforme ainsi qu’à tout moment sur simple demande à l'ACADEMIE DU TOURISME.

Article 2 – Accès au Site

La plateforme de formation à distance (LMS) est accessible à tout Utilisateur autorisé disposant d’un accès à l’internet. L’accès au LMS et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel.  

L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser le LMS et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi des courriers électroniques non sollicités.

Article 3 – Description du Site

Le LMS a pour objet de fournir des informations relatives à l’activité de ACADEMIE DU TOURISME, notamment l’activité de formation professionnelle pour les particuliers et les entreprises, en présentiel et à distance et les formations certifiantes accessibles en e-learning. Le LMS permet également à l’Utilisateur de se tester sur certaines formations et de contacter ACADEMIE DU TOURISME par l’intermédiaire du formulaire de contact prévu à cet effet. 

Les informations présentes sur le LMS sont données à titre indicatif et n’ont pas vocation à être exhaustives. Elles peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.

Article 4 – Contenu du Site – Propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquence vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le LMS et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le LMS sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.  

Ils sont la propriété pleine et entière de ACADEMIE DU TOURISME ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de ACADEMIE DU TOURISME, sont strictement interdites et susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. 

Le fait pour ACADEMIE DU TOURISME de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Article 5 – Gestion du Site

Pour assurer une bonne gestion du LMS, ACADEMIE DU TOURISME pourra à tout moment :

 - Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du LMS, réserver l’accès au LMS, ou à certaines parties du LMS, à une catégorie déterminée de visiteurs ;

 - Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entièrement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;

 - Suspendre le LMS afin de procéder à des mises à jour.

Article 6 – Responsabilités  

ACADEMIE DU TOURISME n’est responsable que du contenu du LMS qu’elle a elle-même édité. ACADEMIE DU TOURISME s’efforce de fournir des informations aussi exactes que possible mais elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carence dans la mise à jour de ces informations.  

La responsabilité de ACADEMIE DU TOURISME ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au LMS ou à une de ses fonctionnalités. 

Le matériel de connexion au LMS de l’Utilisateur est sous son entière responsabilité. L’Utilisateur est seul responsable de protection de son matériel et de ses données, de l’utilisation qu’il fait du LMS, ou des sites qu’il visite, et du respect des CGU.  

ACADEMIE DU TOURISME ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre d’un Utilisateur :

 - Du fait de l’usage du LMS ou de tout service accessible via l’internet ;

 - Du fait du non-respect par l’Utilisateur des CGU.

Article 7 – Liens Hypertextes

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le LMS. L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sera dirigé en dehors du LMS. ACADEMIE DU TOURISME n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.  

La mise en place par les Utilisateurs de tous liens de hypertextes vers tout ou partie du Site est autorisée par ACADEMIE DU TOURISME mais tout lien devra être retiré sur simple demande de ACADEMIE DU TOURISME.

Article 8 – Loi applicable

Les CGU sont soumises au droit français. Tout différend portant sur les CGU et/ou l’utilisation du LMS fera l’objet d’une tentative de règlement amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 9 – Contact

Pour toute question, information sur les prestations ou produits présentés sur le LMS, ou concernant le LMS lui-même, l’Utilisateur peut contacter ACADEMIE DU TOURISME par l’intermédiaire des coordonnées suivantes : 

 - ACADEMIE DU TOURISME : 60 avenue Joseph Raynaud – 83140 Six Fours Les Plages

 - Téléphone : +33 4 94 91 80 74

 - Adresse email : contact@academie-tourisme.fr

Article 10 – LA « NETIQUETTE » ACADEMIE DU TOURISME

Considérations générales 

Quels que soient vos droits d’accès sur la plate-forme à distance mise à disposition par ACADEMIE DU TOURISME et votre activité d’Utilisateur (Client/Apprenant/Coaché, formateur, coach, consultant…), vous allez être amené à utiliser différents services en ligne en rapport avec la formation/prestation : Internet, services de communication et de gestion de documents dans le cadre de la plate-forme de Formation professionnelle continue (FPC) ou du bilan de compétences (BDC) dans certains cas.  

La Netiquette établit les règles de bonne conduite sur la plate-forme à distance et les services associés à celle-ci. L’acceptation des CGU implique l’adhésion à ces bonnes pratiques.  

À l’instar d’un règlement intérieur, ACADEMIE DU TOURISME demande à ses Utilisateurs de respecter la Netiquette. Pour tous les services en ligne y compris le courrier électronique, échanges téléphoniques…, nous vous demandons de :

 - Utiliser ces services dans le respect des personnes, de leur travail et de leurs écrits (respect de l’intégrité de leurs propos)

 - Ne pas se comporter en acte ou en parole de manière discriminatoire, violente, agressive et plus généralement d’une manière contraire aux mœurs et à la loi.

 - Utiliser des identifiants clairs, notamment en ce qui concerne le courrier électronique et les services de communication synchrones externes à la plate-forme ACADEMIE DU TOURISME. Il sera ainsi plus facile pour le formateur de conseiller les Utilisateurs et pour les Utilisateurs d’obtenir des conseils (ex : éviter tout pseudo, tout mail ne respectant pas les bonnes mœurs…)

Forums de discussion

Pour tous les Utilisateurs, il s’agit de distinguer deux types de forum Web :

 - Forum à part entière et intégré à la plate-forme LMS de Prestation FPC / BDC à distance fournie

 - Outils de discussion dont le message prend la forme d’un véritable article ou « sites collaboratifs » (ex. ressources WIKI, forums étudiants, forums formations…)

Rappelons qu’un forum électronique permet une conversation asynchrone entre « absents », c'est-à-dire entre personnes qui ne sont pas présentes physiquement au même endroit et dont les propos ne s’échangent pas au même moment.  Les contributions sont intermittentes et parfois brouillées par d’autres activités, tout en étant écrites et mémorisées pour une durée plus ou moins longue sur un support informatique. Enfin, un message, peut contenir des hyperliens ou des documents attachés. Cette dernière possibilité pose notamment des problèmes au regard des droits d’auteur ou d’ordre public, puisque de nombreux fichiers contrefaisants peuvent s’échanger sur les forums de discussion. Ces caractéristiques conditionnent la qualité des échanges qui ont lieu sur les forums de discussions. 

En tant qu’Utilisateur Client/Apprenant/Coaché, vous pouvez endosser plusieurs rôles : 

Utilisateur – lecteur : Même en dépit de votre apparente passivité, votre attitude ne sera pas neutre. Vous pouvez en effet stocker des messages à caractère illicite risquant de vous placer dans la situation de receleur d’objet ou d’information illicite, de contrefacteur ou de complice de l’une de ces qualifications.  

Vous pouvez aussi reprendre des messages postés sur un forum et les poster sur d’autres forums ou d’autres supports, risquant ainsi de vous rendre coupable de contrefaçon, ou de transformer le sens des propos initiaux.  Vous devez donc veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur le forum ou sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord préalable de l’auteur par écrit.  

Utilisateur – contributeur : Vous êtes ici l’auteur d’un ou plusieurs messages. C’est vous qui déterminez le contenu du message avant que celui-ci ne soit affiché dans le forum. Vous êtes donc responsable au premier chef de vos propres écrits et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés. De fait, des poursuites judiciaires peuvent être engagées à votre encontre. À ce titre, le modérateur ou l’administrateur d’un site se réserve le droit de supprimer un message ou un fil de discussion ne correspondant pas à cette charte de bonne conduite, ACADEMIE DU TOURISME pouvant voir sa responsabilité engagée, soit à titre principal ou comme complice de l’infraction.  

ACADEMIE DU TOURISME détient et conserve toute donnée de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande. Pour éviter tout problème, nous vous demandons de : 

 - Ne pas divulguer d’informations personnelles dans les forums : n° de téléphone, adresse…

 - Ne pas insulter ou utiliser des propos injurieux ou discriminatoires, racistes, diffamatoires, révisionnistes, envers les autres membres du forum,

 - Ne pas faire l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, de ne pas appeler au meurtre ou inciter au suicide ou à la haine,

 - Ne pas avoir une attitude agressive et globalement d’être respectueux d’autrui,

 - Ne pas utiliser l’écriture en lettres majuscules (hormis pour les noms propres), souvent mal interprété,

 - Ne pas vous considérer comme un individu anonyme (ce n’est pas le cas). Et donc vous permettre n’importe quoi,

 - Ne pas parler d’autre chose que du sujet principal du forum proposé par le modérateur (ou le formateur).  Vous aurez à votre disposition des forums pour des conversations d’ordre général,

 - Utiliser un Français correct pour les conversations. Un usage modéré des smileys est aussi recommandé, de même pour les abréviations, certaines personnes ne les comprenant pas,

 - Ne pas utiliser un style intermédiaire entre le parler et l’écrit pouvant facilement donner lieu à la publication de propos excessifs,

 - Ne pas reproduire des contenus d’une œuvre protégée par la propriété intellectuelle sans autorisation (articles de presse, photographies, mémoires, thèses, message d’un tiers, autres...),

 - Ne pas communiquer à des tiers professionnels intervenant dans le domaine de la Prestation FPC / BDC ou ayant pour projet d’intervenir dans ce domaine, des informations sur l’organisation, la méthodologie pédagogique, les intervenants, les contenus de cours, les technologies e-learning utilisées…mis en œuvre par ACADEMIE DU TOURISME et faisant partie intégrante du fonds de commerce de ACADEMIE DU TOURISME,

 - Ne pas tenir des propos diffamatoires ou contraires aux bonnes mœurs sur des forums internes et externes sur ACADEMIE DU TOURISME, son personnel, ses Utilisateurs et ses partenaires.

Les messages postés relèvent de la responsabilité de leurs auteurs, et doivent respecter la « Netiquette » et la liberté d’expression de chacun. Si vous constatez une utilisation abusive de ce service, notamment la diffusion de messages publicitaires, attentatoires à la vie privée, l’apparition d’insultes, de propos diffamatoires ou racistes et de manière plus générale contraires à notre éthique, nous vous remercions de nous signaler ces messages afin que nous puissions prendre les mesures appropriées. MERCI de respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des discussions.  

Chat et communication synchrone  

Le plus souvent, les outils de communication synchrones seront utilisés à des fins pédagogiques, dans le cadre d’une Prestation FPC / BDC définie, proposée par un tuteur. Afin que ces actions se déroulent efficacement pour tous les participants, nous vous demandons de respecter le sujet prévu et les règles d’usage de politesse et de ponctualité auxquelles vous êtes tenu pour tout rendez-vous.  

À noter que généralement, il n'est pas nécessaire de saluer chacun personnellement dans une salle de discussion virtuelle, a fortiori si le groupe est important. En général, un salut collectif suffit.  

Pour plus de clarté dans les échanges, il est d’usage qu’un participant use des points de suspensions (…) tant qu’il n’a pas terminé son intervention, et que les interlocuteurs n’intercalent pas leurs propres interventions tant qu’il n’a pas fini de « parler ».  

Deux grands types de risques existent avec ce média : atteinte aux droits des personnes et atteinte à l’ordre public. 

Atteinte au droit des personnes  

Atteinte à l’intimité : en cas de discussions collectives où participent plusieurs internautes, et de révélations faites à l’insu d’un tiers sur sa vie privée, il y a de facto rupture de la confidentialité des propos intimes et par conséquent atteinte à la vie privée. En outre, certains logiciels de chat permettent de conserver l’historique des discussions. L’intimité de vos discussions peut également être mise en danger si cet historique est diffusé.

Atteinte au droit de l’image : Nul ne peut communiquer à autrui une image de soi dans un lieu privé, sauf si nous accordons notre consentement (art. 226-1 al. 2 du Code pénal). Les logiciels de chat permettent l’échange de fichier, il faut donc être vigilant sur ce point, mais aussi sur le droit d’auteur ! 

Atteinte à la réputation : Le clavardage (fait de dialoguer entre internautes) ne nuit pas seulement à la vie privée des personnes. Il peut également nuire à la réputation des personnes. Deux types d’agissements sont pénalement répréhensibles : la diffamation et l’injure.  

Attention : Le clavardage est malheureusement un moyen propice pour nuire à l’intimité ou à la réputation des personnes. La participation à des chambres de discussion publiques se fait souvent de manière anonyme.  

Le pseudonyme choisi librement par les participants peut ne révéler aucun élément sur leur réelle identité. Ils sont alors enclins à s’exprimer dans les chambres de discussion plus librement. Se sentant protégés par l’anonymat et la fugacité de la conversation, des participants peuvent tenir des propos qu’ils ne tiendraient jamais en présence des victimes des révélations ou des personnes participantes au clavardage. Tenir des propos déplacés est d’autant plus aisé que l’on a le sentiment de ne pas avoir à les assumer….

Atteinte à l’ordre public : nous attirons votre attention sur le fait que le chat peut être le moyen de propager des messages à caractère raciste, antisémite, contraires à l'ordre public (articles 24 et 26 bis de la loi du 29 juillet 1881). Pour l’échange de tels contenus, leurs auteurs peuvent être poursuivis pénalement.  

Le chat est aussi un des moyens privilégiés par les réseaux pédophiles pour atteindre leurs victimes… Selon l’article 227-24 du code pénal : « Le fait soit de fabriquer, de transporter, de diffuser par quelque moyen que ce soit et quel qu'en soit le support un message à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine, soit de faire commerce d'un tel message, est puni de trois ans d'emprisonnement et de 75.000 euros d'amende lorsque ce message est susceptible d'être vu ou perçu par un mineur ». La diffusion d’images à caractère pédophile est également réprimée par l’article 227-23 du Code pénal : « Le fait, en vue de sa diffusion, de fixer, d'enregistrer ou de transmettre l'image ou la représentation d'un mineur lorsque cette image ou cette représentation présente un caractère pornographique est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45.000 euros d'amende. »  

Nous vous recommandons d’être particulièrement attentifs lors d’une discussion en ligne afin d’éviter toute dérive préjudiciable au bon fonctionnement de la Prestation FPC / BDC. Toute dérive devra être rapportée à la direction de ACADEMIE DU TOURISME, sera sanctionnée et pourra le cas échéant faire l’objet de signalement et/ou de poursuite auprès des autorités judiciaires compétentes. 

Espace personnel en ligne 

ACADEMIE DU TOURISME peut mettre à disposition de chacun des Utilisateurs (Clients/Apprenants/Coachés, formateurs, coachs, consultants…) des espaces personnels sur ses différents sites web hébergés en son nom. Comme pour le chat ou le forum, nous vous demandons de ne pas stocker dans votre espace personnel de documents à caractère raciste, antisémite, violent, pédophile, de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine ou contraires à l'ordre public.

En cas de non-respect de cette clause, ACADEMIE DU TOURISME pourra cesser tout service et conservera la possibilité de signalement et/ou de poursuite auprès des autorités judiciaires compétentes.  

Productions personnelles 

Vous serez probablement amené à produire des documents dans le cadre des Prestations FPC / BDC dispensées par ACADEMIE DU TOURISME. L’utilisation de documents appartenant à autrui est réglementée et peut faire l’objet de poursuite par leur auteur en cas d’utilisation non autorisée. La mise en ligne de documents ne signifie pas que ceux-ci sont libres de droits. Aussi, il vous faudra obtenir l’accord écrit de l’auteur si vous souhaitez utiliser des documents trouvés sur Internet notamment. En tout état de cause, vous ne pouvez pas reproduire un document en tout ou partie sans citer son auteur et votre source d’information (adresse du site Internet par exemple). Il en va de même pour les productions personnelles ou collectives des autres membres de ACADEMIE DU TOURISME.

ACADEMIE DU TOURISME - Siret : 489 088 971 00168 - N° de déclaration d’activité : 93 83 03805 83 

60 avenue Joseph Raynaud, 83140 Six Fours Les Plages – 04 89 33 15 00 - contact@academie-tourisme.fr